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Marques déposées par MUSSAUTE Marie-José
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MATEMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATEMAT
MUSSAUTE Marie-José
JACQUIER Christian

Numéro de dépôt :
95601012
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque MATEMAT

Déposée le 6 décembre 1995 par MUSSAUTE Marie-José et JACQUIER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Les déposants sont MUSSAUTE Marie-José, domicilié(e) 9, rue du Général Crémer, 33130 BEGLES - France et JACQUIER Christian, domicilié(e) 10 rue Anatole France, 33110 LE BOUSCAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MUSSAUTE Marie-José - France.

La marque MATEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATEMAT est expirée depuis le 6 décembre 2005.

MUSSAUTE Marie-José a également déposé les autres marques suivantes : ALP'S , SURCOAT


MUSSAUTE Marie-José - 9, rue du Général Crémer, 33130 BEGLES - France

JACQUIER Christian - 10 rue Anatole France, 33110 LE BOUSCAT - France


Madame MUSSAUTE Marie-José - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Couleurs Vernis Laques matière tinctoriale